﻿{"id":6386,"date":"2017-02-15T16:45:39","date_gmt":"2017-02-15T16:45:39","guid":{"rendered":"https:\/\/www.aznarinnova.com\/aviso-legal\/"},"modified":"2021-12-20T10:52:14","modified_gmt":"2021-12-20T10:52:14","slug":"mentions-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.aznarinnova.com\/fr\/mentions-legales\/","title":{"rendered":"Mentions l\u00e9gales"},"content":{"rendered":"<p>[vc_row][vc_column][vc_column_text]<\/p>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<p>[\/vc_column_text][vc_text_separator title=\u00a0\u00bbMENTIONS L\u00c9GALES\u00a0\u00bb color=\u00a0\u00bbjuicy_pink\u00a0\u00bb][vc_column_text]AZNAR INNOVA SA, responsable du site Web, ci-apr\u00e8s le RESPONSABLE, met \u00e0 la disposition des utilisateurs le pr\u00e9sent document, afin de se conformer aux obligations pr\u00e9vues par la loi 34\/2002, du 11 juillet, relative aux services de la soci\u00e9t\u00e9 de l&rsquo;information et au commerce \u00e9lectronique (LSSICE), BOE n\u00b0 166, et d\u2019informer tous les utilisateurs du site Web de ses conditions d\u2019utilisation. Toute personne qui acc\u00e8de au site Web devient utilisateur et s\u2019engage \u00e0 respecter rigoureusement les dispositions mentionn\u00e9es ici ainsi que toute autre disposition l\u00e9gale en vigueur. AZNAR INNOVA SA se r\u00e9serve le droit de modifier toutes les informations figurant ou pouvant figurer sur ledit site Web, sans obligation de pr\u00e9venir ou d\u2019informer les utilisateurs des pr\u00e9sentes obligations, leur publication sur le site Web de<br \/>\nAZNAR INNOVA SA \u00e9tant consid\u00e9r\u00e9e comme suffisante.<\/p>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<ol>\n<li><strong> DONN\u00c9ES D\u2019IDENTIFICATION<\/strong><\/li>\n<\/ol>\n<p>Nom de domaine : https:\/\/www.aznarinnova.com<\/p>\n<p>Nom commercial : AZNAR INNOVA SA<\/p>\n<p>Raison sociale : AZNAR INNOVA SA<\/p>\n<p>Num\u00e9ro d\u2019identification fiscale : A12648531<\/p>\n<p>Si\u00e8ge social : AVD. ENRIQUE GIMENO 108, 12006 CASTELLON, ESPAGNE<\/p>\n<p>T\u00e9l\u00e9phone : +34 964 20 14 14<\/p>\n<p>E-mail : info@aznarinnova.com<\/p>\n<p>Soci\u00e9t\u00e9 inscrite au registre du commerce et des soci\u00e9t\u00e9s de Castell\u00f3n, Feuillet 183, Livre 783, Feuille CS-22282, 1re inscription, Tome 1220<\/p>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<ol start=\"2\">\n<li><strong> DROITS DE PROPRI\u00c9T\u00c9 INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE<\/strong><\/li>\n<\/ol>\n<p>Le site Web, y compris, mais s\u2019en s\u2019y limiter, sa programmation, son \u00e9dition, sa compilation et les autres \u00e9l\u00e9ments n\u00e9cessaires \u00e0 son bon fonctionnement, ainsi que le design, les logos, les textes et\/ou tout \u00e9l\u00e9ment graphique, sont la propri\u00e9t\u00e9 du RESPONSABLE ou qui, le cas \u00e9ch\u00e9ant, dispose des licences ou de l&rsquo;autorisation expresse des auteurs. 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